Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COUSTAULIE
SCEA VIGNOBLES NICOT-FINET, SCEA

Numéro de dépôt :
3796807
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
CHATEAU COUSTAULIE de VIGNOBLES NICOT-FINET

Présentation de la marque CHATEAU COUSTAULIE

Déposée le 11 janvier 2011 par VIGNOBLES NICOT-FINETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU COUSTAULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est VIGNOBLES NICOT-FINETTODO domicilié(e) 1 LIEU DIT “ FINET ” - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 167 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES NICOT-FINET domicilié(e) 1 LIEU DIT “ FINET ” - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque CHATEAU COUSTAULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COUSTAULIE est expirée depuis le 11 janvier 2021.

VIGNOBLES NICOT-FINET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLAIRVAL , CHATEAU LA ROSE FINET , CHATEAU CLAIRVAL FINET


SCEA VIGNOBLES NICOT-FINET, SCEA - 1 LIEU DIT “ FINET ” - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 443167184


SCEA VIGNOBLES NICOT-FINET - 1 LIEU DIT “ FINET ” - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée, à savoir : Bordeaux supérieur. Bordeaux rouge. Rose. Entre deux mers. Bordeaux Blanc.