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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT
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O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié
Marque enregistrée - Marque en vigueur

O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié
VIGNOBLES MOURAT, SAS

Numéro de dépôt :
4200416
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié de VIGNOBLES MOURAT

Présentation de la marque O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT domicilié(e) Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES domicilié(e) Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Les Sables d'Olonne, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France.

La marque O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

VIGNOBLES MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELLE , MICRO-CLIMAT , Doux comme un agneau , J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE , LE GRAND ECART , CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT , JEREMIE MOURAT VIGNERON , J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE , MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 , MICRO CLIMAT VENDEEN


VIGNOBLES MOURAT, SAS - Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France - SIREN 319138467


Cabinet PHD CONSEIL, M. Philippe DESRUES - Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Les Sables d'Olonne, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.