Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICRO CLIMAT VENDEEN 2015
VIGNOBLES MOURAT, SAS

Numéro de dépôt :
4253164
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 de VIGNOBLES MOURAT

Présentation de la marque MICRO CLIMAT VENDEEN 2015

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT domicilié(e) Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES domicilié(e) ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE, 85109 LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

VIGNOBLES MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELLE , O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié , MICRO-CLIMAT , Doux comme un agneau , J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE , LE GRAND ECART , CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT , JEREMIE MOURAT VIGNERON , J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE , MICRO CLIMAT VENDEEN


VIGNOBLES MOURAT, SAS - Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France - SIREN 319138467


CABINET PHD CONSEIL, M. PHILIPPE DESRUES - ZONE OCEAN'ACTIVITES, 7 RUE AMEDEE GORDINI, CS 40422, LE CHATEAU D'OLONNE, 85109 LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "fiefs vendéens".