LE GRAND ECART

SAS VIGNOBLES MOURAT

Présentation de la marque LE GRAND ECART

Déposée le 7 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND ECART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT domicilié(e) Route de la Roche sur Yon, MAREUIL SUR LAY DISSAIS 85320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, Avocats domicilié(e) 2 bis avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque LE GRAND ECART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND ECART est expirée depuis le 7 mai 2022.

VIGNOBLES MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELLE , O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié , MICRO-CLIMAT , Doux comme un agneau , J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE , CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT , JEREMIE MOURAT VIGNERON , J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE , MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 , MICRO CLIMAT VENDEEN