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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MOURAT
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J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE
VIGNOBLES MOURAT, SARL

Numéro de dépôt :
3810911
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE de VIGNOBLES MOURAT

Présentation de la marque J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE

Déposée le 1 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MOURAT domicilié(e) 0 route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Philippe DESRUES, Cabinet d'Avocats PHD CONSEIL domicilié(e) 2 bis avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE est expirée depuis le 1 mars 2021.

VIGNOBLES MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELLE , O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié , MICRO-CLIMAT , Doux comme un agneau , LE GRAND ECART , CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT , JEREMIE MOURAT VIGNERON , J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE , MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 , MICRO CLIMAT VENDEEN


VIGNOBLES MOURAT, SARL - 0 route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France - SIREN 319138467


Maitre Philippe DESRUES, Cabinet d'Avocats PHD CONSEIL - 2 bis avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Vinaigre, sauces (condiments), cafés, thés, cacao, miel ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et boissons non alcooliques ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Anjou-Coteaux de Loire ”, “ Crémant de Loire ”, “ Montlouis-sur Loire ”, “ Muscadet Coteaux de la Loire ”, “ Pouilly-sur-Loire ” et “ Rosé de Loire ”. Vins d'appellation d'origine protégée bénéficiant de la mention “ Val de Loire ”. Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eau-de vie de marc originaire des Coteaux de la Loire ” et “ Eaux-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire ”.