Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU MOULIN DE CASTILLON
SCEA VIGNOBLES MORIAU

Numéro de dépôt :
3176179
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
24/07/2012
CHÂTEAU MOULIN DE CASTILLON de VIGNOBLES MORIAU

Présentation de la marque CHÂTEAU MOULIN DE CASTILLON

Déposée le 24 juillet 2002 par VIGNOBLES MORIAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU MOULIN DE CASTILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est VIGNOBLES MORIAUTODO domicilié(e) 2, route de LESPARRE,33340 SAINT-CHRISTOLY DE MEDOC - 33340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 097 828 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES MORIAU domicilié(e) 2, route de LESPARRE,33340 SAINT-CHRISTOLY DE MEDOC - 33340 - France.

La marque CHÂTEAU MOULIN DE CASTILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MOULIN DE CASTILLON est expirée depuis le 24 juillet 2012.

VIGNOBLES MORIAU a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DES DEUX MOULINS


SCEA VIGNOBLES MORIAU - 2, route de LESPARRE,33340 SAINT-CHRISTOLY DE MEDOC - 33340 - France - SIREN 40209782800014


SCEA VIGNOBLES MORIAU - 2, route de LESPARRE,33340 SAINT-CHRISTOLY DE MEDOC - 33340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château moulin de castillon