Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DES DEUX MOULINS
SCEA Vignobles Moriau

Numéro de dépôt :
3176180
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
24/07/2012
CHÂTEAU DES DEUX MOULINS de Vignobles Moriau

Présentation de la marque CHÂTEAU DES DEUX MOULINS

Déposée le 24 juillet 2002 par Vignobles MoriauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU DES DEUX MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est Vignobles MoriauTODO domicilié(e) 2, Rte de lesparre,33340 ST-Christoly de Médoc - 33340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 097 828 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles Moriau domicilié(e) 2, Rte de lesparre,33340 ST-Christoly de Médoc - 33340 - France.

La marque CHÂTEAU DES DEUX MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DES DEUX MOULINS est expirée depuis le 24 juillet 2012.

Vignobles Moriau a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MOULIN DE CASTILLON


SCEA Vignobles Moriau - 2, Rte de lesparre,33340 ST-Christoly de Médoc - 33340 - France - SIREN 40209782800014


SCEA Vignobles Moriau - 2, Rte de lesparre,33340 ST-Christoly de Médoc - 33340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château des deux moulins