Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE FAURIE
VIGNOBLES MIRANDE (SCEA)

Numéro de dépôt :
3284967
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/03/2014
CHATEAU LA CHAPELLE FAURIE de VIGNOBLES MIRANDE

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE FAURIE

Déposée le 24 mars 2004 par VIGNOBLES MIRANDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE FAURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est VIGNOBLES MIRANDETODO domicilié(e) « Château la Rose Cotes Rol »,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 466 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES MIRANDE domicilié(e) CHATEAU LA ROSE COTES ROL,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE FAURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE FAURIE est expirée depuis le 24 mars 2014.

VIGNOBLES MIRANDE a également déposé les autres marques suivantes : Ad Astra , CHATEAU LA ROSE COTES ROL , CHATEAU LA ROSE COTES ROL , (Marque figurative) , DOUCEUR DE JOANIN , COROL , CHATEAU TOUR DE LAGARDE , CHATEAU ROC DE JOANIN , CHATEAU TOUR DE LAGARDE , CHATEAU LA ROSE COTES ROL


VIGNOBLES MIRANDE (SCEA) - « Château la Rose Cotes Rol »,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 397466467


SCEA VIGNOBLES MIRANDE - CHATEAU LA ROSE COTES ROL,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHATEAU LA CHAPELLE FAURIE ».