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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER
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TERRES DE MOLINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES DE MOLINES
VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
3406565
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2026
TERRES DE MOLINES de VIGNOBLES MICHEL GASSIER

Présentation de la marque TERRES DE MOLINES

Déposée le 25 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE MOLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER domicilié(e) Mas de Nages, 0 CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 835 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MICHEL GASSIER, Mme AKENINE Raphaële domicilié(e) CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque TERRES DE MOLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DE MOLINES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

VIGNOBLES MICHEL GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT GOURMAND , Altervinistes , BUTINAGES , LE BERGER , Le Fervent , CALAÏO , MAS D'ANGELIN , NAGES , Cabernet Gourmand , Laissez-faire


VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS - Mas de Nages, 0 CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 422835587


VIGNOBLES MICHEL GASSIER, Mme AKENINE Raphaële - CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614326 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit, sodas ; apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine, spiritueux, extrait ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.