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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER
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MUSCAT GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCAT GOURMAND
VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
3742927
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
MUSCAT GOURMAND de VIGNOBLES MICHEL GASSIER

Présentation de la marque MUSCAT GOURMAND

Déposée le 1 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSCAT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER domicilié(e) MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 835 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MICHEL GASSIER domicilié(e) MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque MUSCAT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCAT GOURMAND est expirée depuis le 1 juin 2020.

VIGNOBLES MICHEL GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : Altervinistes , TERRES DE MOLINES , BUTINAGES , LE BERGER , Le Fervent , CALAÏO , MAS D'ANGELIN , NAGES , Cabernet Gourmand , Laissez-faire


VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS - MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 422835587


VIGNOBLES MICHEL GASSIER - MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.