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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER
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MAS D'ANGELIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS D'ANGELIN
VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
3838920
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
MAS D\'ANGELIN de VIGNOBLES MICHEL GASSIER

Présentation de la marque MAS D'ANGELIN

Déposée le 14 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS D'ANGELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER domicilié(e) MAS DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 835 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MICHEL GASSIER domicilié(e) MAS DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque MAS D'ANGELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS D'ANGELIN est expirée depuis le 14 juin 2021.

VIGNOBLES MICHEL GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT GOURMAND , Altervinistes , TERRES DE MOLINES , BUTINAGES , LE BERGER , Le Fervent , CALAÏO , NAGES , Cabernet Gourmand , Laissez-faire


VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS - MAS DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 422835587


VIGNOBLES MICHEL GASSIER - MAS DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appelation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.