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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER
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Laissez-faire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Laissez-faire
VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
4113274
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/08/2024
Laissez-faire de VIGNOBLES MICHEL GASSIER

Présentation de la marque Laissez-faire

Déposée le 11 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Laissez-faire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER domicilié(e) Mas de Nages, Chemin des canaux - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MICHEL GASSIER, Mme AKENINE Raphaëlle domicilié(e) Mas de Nages, Chemin des canaux - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Laissez-faire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laissez-faire arrivera à expiration en date du 11 août 2024.

VIGNOBLES MICHEL GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT GOURMAND , Altervinistes , TERRES DE MOLINES , BUTINAGES , LE BERGER , Le Fervent , CALAÏO , MAS D'ANGELIN , NAGES , Cabernet Gourmand


VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS - Mas de Nages, Chemin des canaux - 30132 - CAISSARGUES - France


VIGNOBLES MICHEL GASSIER, Mme AKENINE Raphaëlle - Mas de Nages, Chemin des canaux - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.