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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER
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BUTINAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUTINAGES
VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
3897360
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
BUTINAGES de VIGNOBLES MICHEL GASSIER

Présentation de la marque BUTINAGES

Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUTINAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER domicilié(e) CHATEAU DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 835 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MICHEL GASSIER, M. GASSIER Michel domicilié(e) CHATEAU DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque BUTINAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTINAGES est expirée depuis le 13 février 2022.

VIGNOBLES MICHEL GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT GOURMAND , Altervinistes , TERRES DE MOLINES , LE BERGER , Le Fervent , CALAÏO , MAS D'ANGELIN , NAGES , Cabernet Gourmand , Laissez-faire


VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS - CHATEAU DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 422835587


VIGNOBLES MICHEL GASSIER, M. GASSIER Michel - CHATEAU DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Vins.