Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Altervinistes
VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS

Numéro de dépôt :
3741241
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
Altervinistes de VIGNOBLES MICHEL GASSIER

Présentation de la marque Altervinistes

Déposée le 26 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Altervinistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MICHEL GASSIER domicilié(e) Mas de Nages Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 835 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MICHEL GASSIER domicilié(e) Mas de Nages Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Altervinistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altervinistes est expirée depuis le 26 mai 2020.

VIGNOBLES MICHEL GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : MUSCAT GOURMAND , TERRES DE MOLINES , BUTINAGES , LE BERGER , Le Fervent , CALAÏO , MAS D'ANGELIN , NAGES , Cabernet Gourmand , Laissez-faire


VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS - Mas de Nages Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 422835587


VIGNOBLES MICHEL GASSIER - Mas de Nages Chemin des Canaux - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.