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Marques déposées par Vignobles Michel DECAZES CompassantTODO
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CHATEAU COMPASSANT FONGROSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COMPASSANT FONGROSE
SCEA Vignobles Michel DECAZES Compassant

Numéro de dépôt :
1605851
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/06/2010
CHATEAU COMPASSANT FONGROSE de Vignobles Michel DECAZES Compassant

Présentation de la marque CHATEAU COMPASSANT FONGROSE

Déposée le 13 juin 1990 par Vignobles Michel DECAZES CompassantTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COMPASSANT FONGROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vignobles Michel DECAZES CompassantTODO domicilié(e) 33420 GENISSAC (dossier no 2175879) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles Michel Decazes Compassant domicilié(e) (dossier no 2175879) - France.

La marque CHATEAU COMPASSANT FONGROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COMPASSANT FONGROSE est expirée depuis le 13 juin 2010.


SCEA Vignobles Michel DECAZES Compassant - 33420 GENISSAC (dossier no 2175879) - France


SCEA Vignobles Michel Decazes Compassant - (dossier no 2175879) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2175879 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée/ CHATEAU COMPASSANT FONGROSE