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Marques déposées par VIGNOBLES Michel COUDROYTODO
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L'ART DE MAISON NEUVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ART DE MAISON NEUVE
VIGNOBLES Michel COUDROY, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3002809
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/01/2030

Présentation de la marque L'ART DE MAISON NEUVE

Déposée le 6 janvier 2000 par VIGNOBLES Michel COUDROYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « L'ART DE MAISON NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est VIGNOBLES Michel COUDROYTODO domicilié(e) Chateau Maison Neuve B.P.4, 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES Michel COUDROY, S.C.E.A, M. COUDROY EMMANUEL domicilié(e) Chateau Maison Neuve B.P.4, 33570 MONTAGNE - France.

La marque L'ART DE MAISON NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ART DE MAISON NEUVE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.

VIGNOBLES Michel COUDROY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L'ABBAYE DE GIRAUDON


VIGNOBLES Michel COUDROY, S.C.E.A. - Chateau Maison Neuve B.P.4, 33570 MONTAGNE - France


VIGNOBLES Michel COUDROY, S.C.E.A, M. COUDROY EMMANUEL - Chateau Maison Neuve B.P.4, 33570 MONTAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 4 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°541246 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-05-04

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439704 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-05-04

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748213 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Vin.