Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Labatut-Bouchard
SCEA VIGNOBLES MICHEL BOUCHARD, SCEA

Numéro de dépôt :
4289622
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2026
Château Labatut-Bouchard de VIGNOBLES MICHEL BOUCHARD

Présentation de la marque Château Labatut-Bouchard

Déposée le 26 juillet 2016 par VIGNOBLES MICHEL BOUCHARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Labatut-Bouchard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est VIGNOBLES MICHEL BOUCHARDTODO domicilié(e) CHATEAU LABATUT-BOUCHARD - 33490 - SAINT MAIXANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 220 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELISSIE MICHEL domicilié(e) Chateau Labatut-Bouchard - 33490 - SAINT MAIXANT - France.

La marque Château Labatut-Bouchard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Labatut-Bouchard arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

VIGNOBLES MICHEL BOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FAYON , CHATEAU DE BERNILLE , CHATEAU MONT-CELESTIN , CHATEAU LABATUT


SCEA VIGNOBLES MICHEL BOUCHARD, SCEA - CHATEAU LABATUT-BOUCHARD - 33490 - SAINT MAIXANT - France - SIREN 388220139


M. PELISSIE MICHEL - Chateau Labatut-Bouchard - 33490 - SAINT MAIXANT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 1 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753125 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Vins d'appellation d'origine protégée.