Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LABATUT
SCEA Vignobles Michel Bouchard

Numéro de dépôt :
1526144
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU LABATUT

Déposée le 21 avril 1989 par Vignobles Michel BouchardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LABATUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vignobles Michel BouchardTODO domicilié(e) Château Labatut - Bouchard, 33490 ST Maixant (dossier no 2139535) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA vignobles Michel Bouchard domicilié(e) (dossier no 2139535) - France.

La marque CHATEAU LABATUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LABATUT est expirée depuis le 21 avril 2009.

Vignobles Michel Bouchard a également déposé les autres marques suivantes : Château Labatut-Bouchard , CHATEAU FAYON , CHATEAU DE BERNILLE , CHATEAU MONT-CELESTIN


SCEA Vignobles Michel Bouchard - Château Labatut - Bouchard, 33490 ST Maixant (dossier no 2139535) - France


SCEA vignobles Michel Bouchard - (dossier no 2139535) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1999 n°2139535 - Publication au BOPI 1999-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274003 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274002 - Publication au BOPI 1999-03-18

VINS d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LABATUT