Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE LA BARDE Appellation Saint-Emilion Controlée
VIGNOBLES MICHEL BERGEY, SARL

Numéro de dépôt :
1465362
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/02/2027

Présentation de la marque CHATEAU DE LA BARDE Appellation Saint-Emilion Controlée

Déposée le 26 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MICHEL BERGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE LA BARDE Appellation Saint-Emilion Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MICHEL BERGEY domicilié(e) CHÂTEAU DE DAMIS - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 469 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, vignobles michel bergey, Mme QUEYRENS PATRICIA domicilié(e) CHÂTEAU DE DAMIS - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France.

La marque CHATEAU DE LA BARDE Appellation Saint-Emilion Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE LA BARDE Appellation Saint-Emilion Controlée arrivera à expiration en date du 26 février 2027.

VIGNOBLES MICHEL BERGEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE DAMIS , FLEUR D'AURORE , CHATEAU BEAULIEU BERGEY , Le Quotidien , CHATEAU CHAPITRE , PLAISIR DE BEAULIEU , CHATEAU DE CHAPITRE , NECTAR DE SEBASTIEN , ECRIN DE LA BARDE


VIGNOBLES MICHEL BERGEY, SARL - CHÂTEAU DE DAMIS - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France - SIREN 348469248


vignobles michel bergey, Mme QUEYRENS PATRICIA - CHÂTEAU DE DAMIS - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2343794 - Publication au BOPI 2007-07-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement avec limitation le 9 juillet 2007 n°2079061 - Publication au BOPI 2007-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 7 octobre 1996 - Concession de licence n°207071 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 4 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169997 - Publication au BOPI 1994-03-04

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392173 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486429 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628708 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-09-26

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Château de la BARDE" Appellation SAINT EMILION CONTROLEE.