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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MICHEL BERGEY
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CHATEAU DE CHAPITRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CHAPITRE
VIGNOBLES MICHEL BERGEY, SARL

Numéro de dépôt :
3768033
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2030
CHATEAU DE CHAPITRE de VIGNOBLES MICHEL BERGEY

Présentation de la marque CHATEAU DE CHAPITRE

Déposée le 20 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MICHEL BERGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MICHEL BERGEY domicilié(e) CHATEAU DE DAMIS, 33490 SAINTE FOY LA LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 469 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MICHEL BERGEY, VIGNOBLES MICHEL BERGEY, Mme QUEYRENS PATRICIA domicilié(e) CHATEAU DE DAMIS, 33490 SAINTE FOY LA LONGUE - France.

La marque CHATEAU DE CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHAPITRE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2030.

VIGNOBLES MICHEL BERGEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE DAMIS , FLEUR D'AURORE , CHATEAU DE LA BARDE Appellation Saint-Emilion Controlée , CHATEAU BEAULIEU BERGEY , Le Quotidien , CHATEAU CHAPITRE , PLAISIR DE BEAULIEU , NECTAR DE SEBASTIEN , ECRIN DE LA BARDE


VIGNOBLES MICHEL BERGEY, SARL - CHATEAU DE DAMIS, 33490 SAINTE FOY LA LONGUE - France - SIREN 348469248


VIGNOBLES MICHEL BERGEY, VIGNOBLES MICHEL BERGEY, Mme QUEYRENS PATRICIA - CHATEAU DE DAMIS, 33490 SAINTE FOY LA LONGUE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565806 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758720 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée.