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Marques déposées par Vignobles MayardTODO
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Clos du Calvaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos du Calvaire
Vignobles Mayard, SCEA

Numéro de dépôt :
3985046
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2023
Clos du Calvaire de Vignobles Mayard

Présentation de la marque Clos du Calvaire

Déposée le 21 février 2013 par Vignobles MayardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos du Calvaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est Vignobles MayardTODO domicilié(e) 24 avenue Baron Le Roy, BP 16 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 996 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Mayard, Mme Mayard Beatrice domicilié(e) 24 avenue Baron Le Roy, BP 16 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France.

La marque Clos du Calvaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos du Calvaire est expirée depuis le 21 février 2023.

Vignobles Mayard a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Grand Coulet , Domaine du Père Pape , Confidence , Le Hurlevent


Vignobles Mayard, SCEA - 24 avenue Baron Le Roy, BP 16 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France - SIREN 325996783


Vignobles Mayard, Mme Mayard Beatrice - 24 avenue Baron Le Roy, BP 16 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Châteauneuf du Pape ”.