Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU CONTERIE
SCEA VIGNOBLES MARTY, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4141925
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/12/2024
CHÂTEAU CONTERIE de VIGNOBLES MARTY

Présentation de la marque CHÂTEAU CONTERIE

Déposée le 15 décembre 2014 par la société VIGNOBLES MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU CONTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la société VIGNOBLES MARTY domicilié(e) Conterie ouest - 33220 - FOUGUEYROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 405 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES MARTY, M. MARTY Gyl domicilié(e) Conterie - 33220 - FOUGUEYROLLES - France.

La marque CHÂTEAU CONTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CONTERIE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

VIGNOBLES MARTY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CONTERIE


SCEA VIGNOBLES MARTY, Société civile d'exploitation agricole - Conterie ouest - 33220 - FOUGUEYROLLES - France - SIREN 798405320


SCEA VIGNOBLES MARTY, M. MARTY Gyl - Conterie - 33220 - FOUGUEYROLLES - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vins d'appellation d'origine.