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Marques déposées par VIGNOBLES MARTELTODO
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Château Moulin de Chollet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Moulin de Chollet
VIGNOBLES MARTEL, SCEA

Numéro de dépôt :
4025781
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2023
Château Moulin de Chollet de VIGNOBLES MARTEL

Présentation de la marque Château Moulin de Chollet

Déposée le 5 août 2013 par VIGNOBLES MARTELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Moulin de Chollet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est VIGNOBLES MARTELTODO domicilié(e) 3 LIEU-DIT CLIDAT - 33420 - RAUZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN domicilié(e) 1 LIEU-DIT L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France.

La marque Château Moulin de Chollet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moulin de Chollet est expirée depuis le 5 août 2023.


VIGNOBLES MARTEL, SCEA - 3 LIEU-DIT CLIDAT - 33420 - RAUZAN - France


UNION DE PRODUCTEURS DE GRANGENEUVE ET RAUZAN - 1 LIEU-DIT L'AIGUILLEY - 33420 - RAUZAN - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Moulin de Chollet.