Haut Peyrous
Présentation de la marque Haut Peyrous
Déposée par voie électronique le 10 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Marc Darroze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haut Peyrous »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haut Peyrous est expirée depuis le 10 avril 2019.
Vignobles Marc Darroze a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 7 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588128 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07