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Marques déposées par la société VIGNOBLES MABILLE
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Grains du Terroir
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Grains du Terroir
VIGNOBLES MABILLE, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3195439
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
Grains du Terroir de VIGNOBLES MABILLE

Présentation de la marque Grains du Terroir

Déposée le 19 novembre 2002 par la société VIGNOBLES MABILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Grains du Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société VIGNOBLES MABILLE domicilié(e) 9 Cantemerle - 33240 - SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 054 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Grains du Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Grains du Terroir est expirée depuis le 19 novembre 2022.


VIGNOBLES MABILLE, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 9 Cantemerle - 33240 - SAINT GERVAIS - France - SIREN 420054918


IP SPHERE - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511569 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vins appellation d'origine