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Marques déposées par Vignobles Lucien et André BrunelTODO
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André Brunel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

André Brunel
Vignobles Lucien et André Brunel, SCEA

Numéro de dépôt :
3985584
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
André Brunel de Vignobles Lucien et André Brunel

Présentation de la marque André Brunel

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par Vignobles Lucien et André BrunelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « André Brunel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est Vignobles Lucien et André BrunelTODO domicilié(e) 6 Chemin du Bois de la Ville - 84230 - Chateauneuf du Pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Lucien et André Brunel, M. FABRICE BRUNEL domicilié(e) 6 Chemin du Bois de la Ville - 84230 - Chateauneuf du Pape - France.

La marque André Brunel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque André Brunel est expirée depuis le 25 février 2023.


Vignobles Lucien et André Brunel, SCEA - 6 Chemin du Bois de la Ville - 84230 - Chateauneuf du Pape - France


Vignobles Lucien et André Brunel, M. FABRICE BRUNEL - 6 Chemin du Bois de la Ville - 84230 - Chateauneuf du Pape - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.