Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINS ET PATRIMOINE
VIGNOBLES LORGERIL

Numéro de dépôt :
97675490
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VINS ET PATRIMOINE

Déposée le 24 avril 1997 par la société VIGNOBLES LORGERIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS ET PATRIMOINE »

Le déposant est la société VIGNOBLES LORGERIL domicilié(e) BP 4, 11610 PENNAUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 378 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES LORGERIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 32 33

VIGNOBLES LORGERIL a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRES , VIGNOBLES LORGERIL , La Borie Blanche , BASTIDE DE GARILLE , O de rosé , CHÂTEAU LORGERIL , Nature et Paysages , Bastion de la Cité , CHÂTEAUX DU VIN , Robe d'été


VIGNOBLES LORGERIL - BP 4, 11610 PENNAUTIER - France - SIREN 384378576


VIGNOBLES LORGERIL - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287228 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288654 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Boissons alcooliques, vins Bières, eaux minérales Jeux jouets

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.