Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE CLOS SAINT JEAN
Numéro de dépôt :
3225130
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE CLOS SAINT JEAN
Déposée le 23 avril 2003 par la société VIGNOBLES LORGERIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS SAINT JEAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNOBLES LORGERIL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390745 - Publication au BOPI 2004-04-14
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25