Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Chapelle de Pennautier
vignobles Lorgeril, SAS

Numéro de dépôt :
4316989
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2026
La Chapelle de Pennautier de vignobles Lorgeril

Présentation de la marque La Chapelle de Pennautier

Déposée le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vignobles Lorgeril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Chapelle de Pennautier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vignobles Lorgeril domicilié(e) 2 BOULEVARD PASTEUR - 11610 - PENNAUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 378 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Lorgeril, Mme DE LORGERIL Miren domicilié(e) Château de Pennautier, 2 BOULEVARD Pasteur, BP 4 - 11610 - PENNAUTIER - France.

La marque La Chapelle de Pennautier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle de Pennautier arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

vignobles Lorgeril a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRES , VIGNOBLES LORGERIL , La Borie Blanche , BASTIDE DE GARILLE , O de rosé , CHÂTEAU LORGERIL , Nature et Paysages , Bastion de la Cité , CHÂTEAUX DU VIN , Robe d'été


vignobles Lorgeril, SAS - 2 BOULEVARD PASTEUR - 11610 - PENNAUTIER - France - SIREN 384378576


Vignobles Lorgeril, Mme DE LORGERIL Miren - Château de Pennautier, 2 BOULEVARD Pasteur, BP 4 - 11610 - PENNAUTIER - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.