La Chapelle de Pennautier
Présentation de la marque La Chapelle de Pennautier
Déposée le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vignobles Lorgeril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Chapelle de Pennautier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Chapelle de Pennautier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle de Pennautier arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.
vignobles Lorgeril a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27