Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS DES ROMAINS
VIGNOBLES LORGERIL

Numéro de dépôt :
3225131
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLOS DES ROMAINS de VIGNOBLES LORGERIL

Présentation de la marque CLOS DES ROMAINS

Déposée le 23 avril 2003 par la société VIGNOBLES LORGERIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES ROMAINS »

Le déposant est la société VIGNOBLES LORGERIL domicilié(e) BP 4,11610 PENNAUTIER - 11610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 378 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES LORGERIL domicilié(e) BP 4,11610 PENNAUTIER - 11610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNOBLES LORGERIL a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRES , VIGNOBLES LORGERIL , La Borie Blanche , BASTIDE DE GARILLE , O de rosé , CHÂTEAU LORGERIL , Nature et Paysages , Bastion de la Cité , CHÂTEAUX DU VIN , Robe d'été


VIGNOBLES LORGERIL - BP 4,11610 PENNAUTIER - 11610 - France - SIREN 384378576


VIGNOBLES LORGERIL - BP 4,11610 PENNAUTIER - 11610 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390746 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Vins AOC et VdP provenant de l'exploitation exactement dénommée. Boissons alcooliques autre que bières.