CHATEAU D'ANICE
Présentation de la marque CHATEAU D'ANICE
Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES LEVEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU D'ANICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU D'ANICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ANICE est expirée depuis le 15 septembre 2024.
VIGNOBLES LEVEQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02