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Marques déposées par VIGNOBLES LEROUX Jean-PaulTODO
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CHATEAU LA MOTTE SICARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTTE SICARD
S.C.E.A. VIGNOBLES LEROUX Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1617188
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/07/2010
CHATEAU LA MOTTE SICARD de VIGNOBLES LEROUX Jean-Paul

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE SICARD

Déposée le 27 juillet 1990 par VIGNOBLES LEROUX Jean-PaulTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA MOTTE SICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES LEROUX Jean-PaulTODO domicilié(e) Château La Motte Sicard, 33350 PUJOLS SUR DORDOGNE (dossier no 2178602) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES LEROUX Jean-Paul domicilié(e) (dossier no 2178602) - France.

La marque CHATEAU LA MOTTE SICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE SICARD est expirée depuis le 27 juillet 2010.


S.C.E.A. VIGNOBLES LEROUX Jean-Paul - Château La Motte Sicard, 33350 PUJOLS SUR DORDOGNE (dossier no 2178602) - France


SCEA VIGNOBLES LEROUX Jean-Paul - (dossier no 2178602) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178602 - Publication au BOPI 2000-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: chateau LA MOTTE SICARD