Marque expirée - Marque en non vigueur
CHÂTEAU MOULIN DE LYON
Numéro de dépôt :
3411779
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/02/2016
Présentation de la marque CHÂTEAU MOULIN DE LYON
Déposée le 22 février 2006 par VIGNOBLES LATORRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU MOULIN DE LYON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MOULIN DE LYON est expirée depuis le 22 février 2016.
VIGNOBLES LATORRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13