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Marques déposées par la société Vignobles Lafragette SCS
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Thibaut Ducasse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Thibaut Ducasse
Vignobles Lafragette SCS

Numéro de dépôt :
3634126
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2019
Thibaut Ducasse de Vignobles Lafragette SCS

Présentation de la marque Thibaut Ducasse

Déposée le 3 mars 2009 par la société Vignobles Lafragette SCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thibaut Ducasse »

Le déposant est la société Vignobles Lafragette SCS domicilié(e) Château de Rouillac,33610 CANEJAN - 33610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 917 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Lafragette domicilié(e) Château de Rouillac,33610 CANEJAN - 33610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thibaut Ducasse est expirée depuis le 3 mars 2019.


Vignobles Lafragette SCS - Château de Rouillac,33610 CANEJAN - 33610 - France - SIREN 422917708


Vignobles Lafragette - Château de Rouillac,33610 CANEJAN - 33610 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697129 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Vins.