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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES LA TOUR DES CHEVALIERS – VLTC
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SIX DEGREES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIX DEGREES
VIGNOBLES LA TOUR DES CHEVALIERS – VLTC SARL

Numéro de dépôt :
3377863
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SIX DEGREES de VIGNOBLES LA TOUR DES CHEVALIERS – VLTC

Présentation de la marque SIX DEGREES

Déposée le 29 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES LA TOUR DES CHEVALIERS – VLTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIX DEGREES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES LA TOUR DES CHEVALIERS – VLTC domicilié(e) BP 83, 3 bis rue Porte Brunet,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 260 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé ALPHAND LA TOUR DES CHEVALIERS domicilié(e) 19 Chemin du Gary, BP 13,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 32 33 33

VIGNOBLES LA TOUR DES CHEVALIERS – VLTC a également déposé les autres marques suivantes : FGH


VIGNOBLES LA TOUR DES CHEVALIERS – VLTC SARL - BP 83, 3 bis rue Porte Brunet,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 408260214


Monsieur Hervé ALPHAND LA TOUR DES CHEVALIERS - 19 Chemin du Gary, BP 13,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433427 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Boissons alcooliques : vins, spiritueux, digestifs, cidre, LIR. Bières, eaux minérales et gazeuses, sirops, sodas.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.