Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONT DE PIERRES
VIGNOBLES LA COTERIE, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3101746
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2021

Présentation de la marque LE MONT DE PIERRES

Déposée le 22 mai 2001 par la société VIGNOBLES LA COTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MONT DE PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la société VIGNOBLES LA COTERIE domicilié(e) Quartier Ravel B.P. 34 - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LE MONT DE PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MONT DE PIERRES est expirée depuis le 22 mai 2021.

VIGNOBLES LA COTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DES PAPES , PRIEURE DES PAPES , LA CLOSERIE , DOMAINE DE LA FERME D'HIPPOLYTE , VIGNOBLES LA CLOSERIE , DOMAINE CHANTE GRENOUILLE


VIGNOBLES LA COTERIE, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Responsabilité Limitée - Quartier Ravel B.P. 34 - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465271 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546812 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine ; vins doux naturels d'appellation d'origine ; apéritifs à base de vin boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine ; cidres.