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Marques déposées par la société VIGNOBLES LA COTERIE
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LA CLOSERIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CLOSERIE
VIGNOBLES LA COTERIE, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3694874
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LA CLOSERIE de VIGNOBLES LA COTERIE

Présentation de la marque LA CLOSERIE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2009 par la société VIGNOBLES LA COTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLOSERIE »

Le déposant est la société VIGNOBLES LA COTERIE domicilié(e) Quartier Ravel B.P. 34 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNOBLES LA COTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DES PAPES , PRIEURE DES PAPES , LE MONT DE PIERRES , DOMAINE DE LA FERME D'HIPPOLYTE , VIGNOBLES LA CLOSERIE , DOMAINE CHANTE GRENOUILLE


VIGNOBLES LA COTERIE, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Responsabilité Limitée - Quartier Ravel B.P. 34 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539325 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux d'appellation d'origine contrôlée, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine contrôlée), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.