Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHANTE GRENOUILLE
VIGNOBLES LA COTERIE, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3949966
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
DOMAINE CHANTE GRENOUILLE de VIGNOBLES LA COTERIE

Présentation de la marque DOMAINE CHANTE GRENOUILLE

Déposée le 1 octobre 2012 par la société VIGNOBLES LA COTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CHANTE GRENOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la société VIGNOBLES LA COTERIE domicilié(e) Quartier Ravel, B.P. 34 - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque DOMAINE CHANTE GRENOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHANTE GRENOUILLE est expirée depuis le 1 octobre 2022.

VIGNOBLES LA COTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DES PAPES , PRIEURE DES PAPES , LA CLOSERIE , LE MONT DE PIERRES , DOMAINE DE LA FERME D'HIPPOLYTE , VIGNOBLES LA CLOSERIE


VIGNOBLES LA COTERIE, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Responsabilité Limitée - Quartier Ravel, B.P. 34 - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603840 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.