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Marques déposées par la société VIGNOBLES LA COTERIE
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CLOSERIE DES PAPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOSERIE DES PAPES
VIGNOBLES LA COTERIE, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3691181
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
CLOSERIE DES PAPES de VIGNOBLES LA COTERIE

Présentation de la marque CLOSERIE DES PAPES

Déposée le 16 novembre 2009 par la société VIGNOBLES LA COTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOSERIE DES PAPES »

Le déposant est la société VIGNOBLES LA COTERIE domicilié(e) Quartier Ravel B.P. 34 - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSERIE DES PAPES est expirée depuis le 16 novembre 2019.

VIGNOBLES LA COTERIE a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE DES PAPES , LA CLOSERIE , LE MONT DE PIERRES , DOMAINE DE LA FERME D'HIPPOLYTE , VIGNOBLES LA CLOSERIE , DOMAINE CHANTE GRENOUILLE


VIGNOBLES LA COTERIE, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Responsabilité Limitée - Quartier Ravel B.P. 34 - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521985 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Châteauneuf-du-Pape ”.