Marque expirée - Marque en non vigueur

Jas des Moulières
VIGNOBLES KENNEL EARL

Numéro de dépôt :
3630331
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
Jas des Moulières de VIGNOBLES KENNEL EARL

Présentation de la marque Jas des Moulières

Déposée le 16 février 2009 par VIGNOBLES KENNEL EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jas des Moulières »

Le déposant est VIGNOBLES KENNEL EARL domicilié(e) 116 Chemin des Moulières,83390 PIERREFEU DU VAR - 83390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES KENNEL domicilié(e) 116 Chemin des Moulières,83390 PIERREFEU DU VAR - 83390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jas des Moulières est expirée depuis le 16 février 2019.

VIGNOBLES KENNEL EARL a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE KENNEL , KENNEL


VIGNOBLES KENNEL EARL - 116 Chemin des Moulières,83390 PIERREFEU DU VAR - 83390 - France


VIGNOBLES KENNEL - 116 Chemin des Moulières,83390 PIERREFEU DU VAR - 83390 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.