Jas des Moulières
Présentation de la marque Jas des Moulières
Déposée le 16 février 2009 par VIGNOBLES KENNEL EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jas des Moulières »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jas des Moulières est expirée depuis le 16 février 2019.
VIGNOBLES KENNEL EARL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30