Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS LES GRANDES VERSANNES
VIGNOBLES JL SYLVAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3457702
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/10/2026
CLOS LES GRANDES VERSANNES de VIGNOBLES JL SYLVAIN

Présentation de la marque CLOS LES GRANDES VERSANNES

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES JL SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS LES GRANDES VERSANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES JL SYLVAIN domicilié(e) CHATEAU LA PERRIERE - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 671 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque CLOS LES GRANDES VERSANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LES GRANDES VERSANNES arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

VIGNOBLES JL SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROSE PERRIERE , CHATEAU LA PERRIERE Appellation Lussac St Emilion , CLOS LARTIGUE , CHATEAU LA ROSE PERRIERE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée


VIGNOBLES JL SYLVAIN, SARL - CHATEAU LA PERRIERE - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 412671323


Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622736 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos LES GRANDES VERSANNES.