Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA ROSE PERRIERE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
VIGNOBLES JL SYLVAIN, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
1451497
Date de dépôt :
01/02/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/02/2028

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE PERRIERE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée

Déposée le 1 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES JL SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROSE PERRIERE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES JL SYLVAIN domicilié(e) CHATEAU LA PERRIERE - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 671 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque CHATEAU LA ROSE PERRIERE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA ROSE PERRIERE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 1 février 2028.

VIGNOBLES JL SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROSE PERRIERE , CLOS LES GRANDES VERSANNES , CHATEAU LA PERRIERE Appellation Lussac St Emilion , CLOS LARTIGUE


VIGNOBLES JL SYLVAIN, SARL UNIPERSONNELLE - CHATEAU LA PERRIERE - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 412671323


Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Renouvellement sans limitation n°2106311 - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355780 - Publication au BOPI 2007-11-19

Inscription le 1 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449513 - Publication au BOPI 2007-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 1 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449515 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 1 mars 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°449514 - Publication au BOPI 2007-03-01

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662144 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA ROSE PERRIERE