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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES JÉRÔME QUIOT
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MOULIN HOUCHART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN HOUCHART
VIGNOBLES JÉRÔME QUIOT (S.A.)

Numéro de dépôt :
98738964
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque MOULIN HOUCHART

Déposée le 18 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES JÉRÔME QUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN HOUCHART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES JÉRÔME QUIOT domicilié(e) AVENUE BARON LEROY, BP 38, 84231 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 557 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VIGNOBLES JÉRÔME QUIOT - France.

La marque MOULIN HOUCHART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN HOUCHART est expirée depuis le 18 juin 2008.

VIGNOBLES JÉRÔME QUIOT a également déposé les autres marques suivantes : LES ARNEVELS , DOMAINE DUCLAUX , CHATEAU DE LHERS , VIGNOBLES JEROME QUIOT , VIGNOBLES JEROME QUIOT , LES COMBES D'ARNAVEL , TOUR DE LHERS , LA GRANGE DU BOIS , DOMAINE DUCLAUX , DOMAINE DU VIEUX LAZARET


VIGNOBLES JÉRÔME QUIOT (S.A.) - AVENUE BARON LEROY, BP 38, 84231 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France - SIREN 317557577


S.A. VIGNOBLES JÉRÔME QUIOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières vins et eaux de vie). Vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine.