LES COMBES D'ARNAVEL

VIGNOBLES JEROME QUIOT (SA)

Présentation de la marque LES COMBES D'ARNAVEL

Déposée le 3 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES JEROME QUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMBES D'ARNAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES JEROME QUIOT domicilié(e) AVENUE BARON LEROY, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 557 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA VIGNOBLES JEROME QUIOT - France.

La marque LES COMBES D'ARNAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMBES D'ARNAVEL est expirée depuis le 3 avril 2007.

VIGNOBLES JEROME QUIOT a également déposé les autres marques suivantes : LES ARNEVELS , DOMAINE DUCLAUX , CHATEAU DE LHERS , VIGNOBLES JEROME QUIOT , VIGNOBLES JEROME QUIOT , MOULIN HOUCHART , TOUR DE LHERS , LA GRANGE DU BOIS , DOMAINE DUCLAUX , DOMAINE DU VIEUX LAZARET