LES ARNEVELS
Présentation de la marque LES ARNEVELS
Déposée le 3 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES JEROME QUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARNEVELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ARNEVELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARNEVELS est expirée depuis le 3 avril 2007.
VIGNOBLES JEROME QUIOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20