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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES JEROME QUIOT
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DOMAINE DUCLAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DUCLAUX
VIGNOBLES JEROME QUIOT (SA)

Numéro de dépôt :
97672141
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque DOMAINE DUCLAUX

Déposée le 3 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES JEROME QUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DUCLAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES JEROME QUIOT domicilié(e) AVENUE BARON LEROY, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 557 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES JEROME QUIOT SA - France.

La marque DOMAINE DUCLAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DUCLAUX est expirée depuis le 3 avril 2007.

VIGNOBLES JEROME QUIOT a également déposé les autres marques suivantes : LES ARNEVELS , CHATEAU DE LHERS , VIGNOBLES JEROME QUIOT , VIGNOBLES JEROME QUIOT , MOULIN HOUCHART , LES COMBES D'ARNAVEL , TOUR DE LHERS , LA GRANGE DU BOIS , DOMAINE DUCLAUX , DOMAINE DU VIEUX LAZARET


VIGNOBLES JEROME QUIOT (SA) - AVENUE BARON LEROY, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 317557577


VIGNOBLES JEROME QUIOT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée et eau de vie de marcs d'appellation réglementée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine Duclaux"