Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DUCLAUX
VIGNOBLES JEROME QUIOT, SAS

Numéro de dépôt :
3495322
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2027
DOMAINE DUCLAUX de VIGNOBLES JEROME QUIOT

Présentation de la marque DOMAINE DUCLAUX

Déposée le 16 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES JEROME QUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DUCLAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES JEROME QUIOT domicilié(e) 5 AVENUE baron leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 557 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES FAMILLE QUIOT, Mme QUIOT Florence domicilié(e) 5 AVENUE baron leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque DOMAINE DUCLAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DUCLAUX arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

VIGNOBLES JEROME QUIOT a également déposé les autres marques suivantes : LES ARNEVELS , DOMAINE DUCLAUX , CHATEAU DE LHERS , VIGNOBLES JEROME QUIOT , VIGNOBLES JEROME QUIOT , MOULIN HOUCHART , LES COMBES D'ARNAVEL , TOUR DE LHERS , LA GRANGE DU BOIS , DOMAINE DU VIEUX LAZARET


VIGNOBLES JEROME QUIOT, SAS - 5 AVENUE baron leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 317557577


VIGNOBLES FAMILLE QUIOT, Mme QUIOT Florence - 5 AVENUE baron leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2017 n°2646325 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays et d'appellation d'origine.