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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES JEROME QUIOT
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DOMAINE DE VAILLANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VAILLANT
VIGNOBLES JEROME QUIOT, SAS

Numéro de dépôt :
3258540
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2023
DOMAINE DE VAILLANT de VIGNOBLES JEROME QUIOT

Présentation de la marque DOMAINE DE VAILLANT

Déposée le 17 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES JEROME QUIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE VAILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES JEROME QUIOT domicilié(e) 5 Avenue Baron Leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 557 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES JEROME QUIOT domicilié(e) 5 Avenue Baron Leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque DOMAINE DE VAILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE VAILLANT est expirée depuis le 17 novembre 2023.

VIGNOBLES JEROME QUIOT a également déposé les autres marques suivantes : LES ARNEVELS , DOMAINE DUCLAUX , CHATEAU DE LHERS , VIGNOBLES JEROME QUIOT , VIGNOBLES JEROME QUIOT , MOULIN HOUCHART , LES COMBES D'ARNAVEL , TOUR DE LHERS , LA GRANGE DU BOIS , DOMAINE DUCLAUX


VIGNOBLES JEROME QUIOT, SAS - 5 Avenue Baron Leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 317557577


VIGNOBLES JEROME QUIOT - 5 Avenue Baron Leroy - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544200 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine, vins de pays.