PRODUIT DE FRANCE LES AUBAREDES DE CHATEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTEPHE APPELLATION SAINT ESTÈPHE CONTRÔLEE 1999 MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU 12,5 % vol 75 cl
Présentation de la marque PRODUIT DE FRANCE LES AUBAREDES DE CHATEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTEPHE APPELLATION SAINT ESTÈPHE CONTRÔLEE 1999 MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU 12,5 % vol 75 cl
Déposée le 1 août 2002 par VIGNOBLES JEAN ANNEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « PRODUIT DE FRANCE LES AUBAREDES DE CHATEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTEPHE APPELLATION SAINT ESTÈPHE CONTRÔLEE 1999 MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU 12,5 % vol 75 cl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRODUIT DE FRANCE LES AUBAREDES DE CHATEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTEPHE APPELLATION SAINT ESTÈPHE CONTRÔLEE 1999 MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU 12,5 % vol 75 cl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT DE FRANCE LES AUBAREDES DE CHATEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTEPHE APPELLATION SAINT ESTÈPHE CONTRÔLEE 1999 MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU 12,5 % vol 75 cl est expirée depuis le 1 août 2012.
VIGNOBLES JEAN ANNEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36