PREFACE DE TOUR DES TERMES
Présentation de la marque PREFACE DE TOUR DES TERMES
Déposée le 16 décembre 2009 par VIGNOBLES JEAN ANNEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREFACE DE TOUR DES TERMES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREFACE DE TOUR DES TERMES est expirée depuis le 16 décembre 2019.
VIGNOBLES JEAN ANNEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27