Marque expirée - Marque en non vigueur

PREFACE DE TOUR DES TERMES
VIGNOBLES JEAN ANNEY, SCEA

Numéro de dépôt :
3699454
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
PREFACE DE TOUR DES TERMES de VIGNOBLES JEAN ANNEY

Présentation de la marque PREFACE DE TOUR DES TERMES

Déposée le 16 décembre 2009 par VIGNOBLES JEAN ANNEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREFACE DE TOUR DES TERMES »

Le déposant est VIGNOBLES JEAN ANNEYTODO domicilié(e) CHATEAU TOUR DES TERMES 2, RUE DU PIGEONNIER - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 252 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES JEAN ANNEY domicilié(e) CHATEAU TOUR DES TERMES 2, RUE DU PIGEONNIER - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREFACE DE TOUR DES TERMES est expirée depuis le 16 décembre 2019.

VIGNOBLES JEAN ANNEY a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU COMTESSE DU PARC 1999 HAUT-MÉDOC APPELLATION HAUT-MÉDOC CONTRÔLÉE SELECTIONNE PAR CUVELIER FAUVARQUE Mis en Bouteille au Château VIGNOBLES JEAN ANNEY PROPRIÉTAIRE À VERTHEUIL GIRONDE-FRANCE 12,5 % vol 37,5 cl , PRODUIT DE FRANCE LES AUBAREDES DE CHATEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTEPHE APPELLATION SAINT ESTÈPHE CONTRÔLEE 1999 MIS EN BOUTEILLE AU CHÂTEAU 12,5 % vol 75 cl , LES TERMES DE CHRISTOPHE ANNEY , PRODUIT DE FRANCE Château Haut Baradieu CRU BOURGEOIS Saint-Estèphe APPELLATION SAINT-ESTÈPHE CONTRÔLEE 1996 Mis en Bouteille au Château 12,5 % vol 1500 cl VIGNOBLE JEAN ANNEY, PROPRIÉTAIRE A SAINT-ESTÈPHE-GIRONDE-FRANCE L96HB , CHÂTEAU TOUR DES TERMES SAINT-ESTÈPHE , Château Saint Corbian SAINT-ESTÈPHE APPELLATION SAINT-ESTÈPHE CONTRÔLÉE


VIGNOBLES JEAN ANNEY, SCEA - CHATEAU TOUR DES TERMES 2, RUE DU PIGEONNIER - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 342252228


VIGNOBLES JEAN ANNEY - CHATEAU TOUR DES TERMES 2, RUE DU PIGEONNIER - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.